BELÜFTETER HAUSHALTSOFEN

Brevet européen · EP3159612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159612
Numéro de demande
EP16195160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2016
Publié
26 avr. 2017
Délivré
23 janv. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
Priorité
IT UB20155306 21.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Inventeur

ZAMBRUNI, Carlo

26041 CASALMAGGIORE, IT

CANTONI, Daniele

42044 GUALTIERI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.