NEIGUNGSWINKELMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3159657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3159657
- Numéro de demande
- EP16194802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01C 9/20 (2006.01)G01C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015206029 20.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Titulaire
Tokyo 174-8580, JP
Inventeur
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.