UMWANDLUNGSVORRICHTUNG UND -PROGRAMM

Brevet européen · EP3159714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159714
Numéro de demande
EP15810325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01S 19/07 (2010.01)
G01S 19/40 (2010.01)
G01S 19/43 (2010.01)
G01S 19/35 (2010.01)
G01S 19/41 (2010.01)
G01S 19/22 (2010.01)
G01S 19/25 (2010.01)
Priorité
JP 2014124095 17.06.2014
WO PCT/JP2014/079050 31.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/067251 16.06.2015
Publication PCT
WO2015/194527 23.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 8 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.09.2020

  8. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SATO, Yuki

Tokyo 100-8310, JP

SAITO, Masayuki

Tokyo 105-6132, JP

MIYA, Masakazu

Tokyo 100-8310, JP

FUJITA, Seigo

Tokyo 100-8310, JP

TERAO, Kazuhiro

Tokyo 105-6132, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.