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Brevet européen · EP3159718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159718
Numéro de demande
EP16194790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2016
Publié
26 avr. 2017
Délivré
13 oct. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 99/00 (2009.01)
G01V 3/38 (2006.01)
G01V 1/37 (2006.01)
Priorité
US 201562243839 P 20.10.2015
US 201615272578 22.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Inventeur

Skogman, Carl Joel Gustav

Houston, TX Texas 77079, US

Björnemo, Lars Erik Magnus

Houston, TX Texas 77079, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.