SPIRAL À ENCOMBREMENT RÉDUIT À SECTION VARIABLE
Brevet européen · EP3159749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3159749
- Numéro de demande
- EP16190767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2016
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/20 (2006.01)F16F 1/04 (2006.01)F16F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 15191115 22.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 5 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.01.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.