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Brevet européen · EP3159752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3159752
- Numéro de demande
- EP16192609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2016
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/253 (2006.01)
- Priorité
- CH 15512015 23.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 mai 2024
Inventeur
- Inventeur
- Mc Donnell, Stephen, 365 Upper Newtownards Road, Belfast, BT4 3LF, Irlande → McDonnell, Stephen, 365 Upper Newtownards Road, Belfast, BT4 3LF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 18 avr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- MB & F Holding SA, Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel (supprimé)
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
- Inventeur
- Mc Donnell, Stephen, 365 Upper Newtownards Road, Belfast, BT4 3LF, Irlande (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 18 avr. 2024
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 18 avr. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- MB & F SA, Route de la Drize 2, 1227 Carouge
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
- Inventeur
- Mc Donnell, Stephen, 365 Upper Newtownards Road, Belfast, BT4 3LF, Irlande
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
3 entrées antérieures
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 29 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
Belfast, BT4 3LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.