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Brevet européen · EP3159953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159953
Numéro de demande
EP14894880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2014
Publié
26 avr. 2017
Délivré
14 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 2/26 (2006.01)
B23K 26/32 (2014.01)
B23K 26/06 (2014.01)
B23K 26/26 (2014.01)
B23K 26/28 (2014.01)
B23K 26/244 (2014.01)
B23K 101/38 (2006.01)
B23K 103/10 (2006.01)
B23K 103/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/066101 18.06.2014
Publication PCT
WO2015/193986 23.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 oct. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    NISSAN MOTOR CO., LTD., 2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, Japon → Envision AESC Japan Ltd., 10-1, Hironodai 2-chome, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, Japon

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  3. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1, Hironodai 2-chome, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP

Inventeur

NAKAI, Masayuki

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.