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Brevet européen · EP3160012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3160012
Numéro de demande
EP15190522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
19 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 1/17 (2006.01)
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 5/10 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 14 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  5. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

Etel S.A.

ETEL S.A.

Rue de la Gare 13, 2112 Môtiers

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FERNANDES GONCALVES,, José Manuel

2013 Colombier

GAUSE, Alfred

73666 Baltmannsweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.