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Brevet européen · EP3160163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3160163
Numéro de demande
EP16194394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2016
Publié
26 avr. 2017
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 15190794 21.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 9 juil. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Interacoustics A/S, Audiometer Allé 1, 5500 Middelfart, Danemark

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Interacoustics A/S

Audiometer Allé 1, 5500 Middelfart, DK

Inventeur

SCOTT, Dylan Kyle

St. Albert, AB T8N 1A3, CA

MAAS, Patrick

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.