AUFSCHÄUMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3160309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160309
- Numéro de demande
- EP15729864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 14173790 25.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/063897 22.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/197505 30.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.