AM KÖRPER GETRAGENE MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3160337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160337
- Numéro de demande
- EP15736679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)
- Priorité
- NL 2013091 30.06.2014NL 1041276 16.04.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050468 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/003269 07.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
SCHILTHUIZEN, Stephanus Franciscus
5056 SM Berkel-Enschot, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.