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Brevet européen · EP3160373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3160373
Numéro de demande
EP15734508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
25 mai 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201414320470 30.06.2014
Demande PCT
PCT/US2015/037052 23.06.2015
Publication PCT
WO2016/003694 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Inventeur

CICOIRA, Franco

2540 Grenchen

ROCCI, Mirko

4528 Zuchwil

FISCHER, Fabienne

4528 Zuchwil

LANGER, Martin

48129 Munster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.