COMPOSITION PARFUMANTE AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3160433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160433
- Numéro de demande
- EP15742359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456116 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051770 29.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001560 07.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
NOE, Brigitte
45000 Orleans, FR
CHEVET, Karine
45110 Chateauneuf sur Loire, FR
SOUVIE, Marie-Laure
45400 Semoy, FR
ALARD, Valérie
45000 Orleans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.