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Brevet européen · EP3160694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3160694
Numéro de demande
EP15721674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
1 août 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27C 1/10 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014212160 25.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059785 05.05.2015
Publication PCT
WO2015/197241 30.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SIMM, Robert

CH-4566 Oekingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.