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Brevet européen · EP3160695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160695
- Numéro de demande
- EP15722135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014212158 25.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/059658 04.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/197240 30.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 1 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.