FEDERSTECKER FÜR VENTILSCHAFTBEFESTIGUNG

Brevet européen · EP3160709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3160709
Numéro de demande
EP15815881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B29C 45/28 (2006.01)
Priorité
US 201462018695 P 30.06.2014
Demande PCT
PCT/US2015/037963 26.06.2015
Publication PCT
WO2016/003796 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Husky Injection Molding Systems Ltd.

500 Queen Street South, Bolton, Ontario L7E 5S5, CA

Inventeur

KNAPP, John

St. Albans, Vermont 05478, US

BELZILE, Manon Danielle

Fairfield, Vermont 05455, US

HALL, Douglas Oliver

South Jeffersonville, Vermont 05464, US

JENKO, Edward Joseph

Essex, Vermont 05452, US

DEZON-GAILLARD, Patrice Fabien

Jericho, Vermont 05465, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.