EXTRUDEUSE COMPORTANT UN FOURREAU FILETE
Brevet européen · EP3160712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160712
- Numéro de demande
- EP15732714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B29B 7/74 (2006.01)B29C 48/52 (2019.01)B29C 48/64 (2019.01)B29C 48/535 (2019.01)B29C 48/685 (2019.01)B29C 48/655 (2019.01)B29B 7/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456184 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064901 30.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001258 07.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
LETOCART, Arnaud
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
CAPPA, Bernard
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
OUGIER, Christophe
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
LAMOINE, Philippe
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
CROSNIER, Gérard
F-63122 Ceyrat, FR
GOURDOUZE, Josian
F-30450 Senechas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.