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Brevet européen · EP3160891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160891
- Numéro de demande
- EP15739527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 15/04 (2006.01)B66C 23/78 (2006.01)E04G 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014009165 25.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064281 24.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/197708 30.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
VIERKOTTEN, Reiner
46145 Oberhausen, DE
SCHNITTKER, Joseph
44227 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.