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Brevet européen · EP3160892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160892
- Numéro de demande
- EP16757647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 27 juin 2018
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 7/06 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B62B 3/02 (2006.01)B62B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015114409 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070197 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/036963 09.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 25 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 août 2021
Transféré
- Titulaire
- Hoerbiger Holding AG, Baarerstrasse 18, 6304 Zug → XETTO Holding AG, Rothusstrasse 23, 6331 Hünenberg
Publié dans Swissreg le 13.08.2021
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
- 27 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 19, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
MÜLLER, Peter
86179 Augsburg, DE
MAIER, Stefan
86956 Schongau, DE
HACKENBERG, Frank
86920 Epfach, DE
TERTEL, Ulrich
89195 Staig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.