PROCEDE DE PURIFICATION DE PEROXYDE D'HYDROGENE ET SOLUTION DE PEROXYDE D'HYDROGENE
Brevet européen · EP3160900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160900
- Numéro de demande
- EP15753713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C01B 15/013 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456165 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051732 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001539 07.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Arkema France
92800 Puteaux, FR
Inventeur
ZYDOWICZ, Philippe
F-69800 Saint Priest, FR
REQUIEME, Benoît
F-38450 Saint-Georges-de-Commiers, FR
JAUFFRET, Michel
F-38220 Montchaboud, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.