PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DES EAUX CHARGÉES EN SELS
Brevet européen · EP3160912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3160912
- Numéro de demande
- EP15751077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C02F 9/00 (2023.01)C02F 1/52 (2023.01)C02F 1/42 (2023.01)C02F 1/66 (2023.01)C02F 101/20 (2006.01)C02F 1/00 (2023.01)C02F 101/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456150 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/054908 30.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001838 07.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 8 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 8 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- SUEZ Groupe, Tour CB21, 16 place de l'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, France → Vigie Groupe, 21 rue La Boétie, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
75018 Paris, FR
92000 Nanterre, FR
59700 Marcq en Baroeul, FR
1201 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.