HYGROSKOPISCHES VERBUNDMATERIAL

Brevet européen · EP3161099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3161099
Numéro de demande
EP15732232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
27 janv. 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/06 (2006.01)
C09K 5/14 (2006.01)
Priorité
GB 201411286 25.06.2014
GB 201417530 03.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/064449 25.06.2015
Publication PCT
WO2015/197788 30.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

FRERE, Marc

B-7000 Mons, BE

HEYMANS, Nicolas

B-7000 Mons, BE

D'ANS, Pierre

B-1050 Bruxelles, BE

COURBON, Emilie

B-7000 Mons, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.