HYGROSKOPISCHES VERBUNDMATERIAL
Brevet européen · EP3161099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161099
- Numéro de demande
- EP15732232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 5/06 (2006.01)C09K 5/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201411286 25.06.2014GB 201417530 03.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064449 25.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/197788 30.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
FRERE, Marc
B-7000 Mons, BE
HEYMANS, Nicolas
B-7000 Mons, BE
D'ANS, Pierre
B-1050 Bruxelles, BE
COURBON, Emilie
B-7000 Mons, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.