HYBRIDE PARFÜMMIKROKAPSELN
Brevet européen · EP3161120 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161120
- Numéro de demande
- EP15731345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C11D 3/50 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14174803 27.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064359 25.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/197757 30.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.