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Brevet européen · EP3161247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161247
- Numéro de demande
- EP15733698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/127 (2006.01)E21B 34/06 (2006.01)E21B 43/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 14174986 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064758 29.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001174 07.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
HAZEL, Paul
Ellon, Aberdeen AB41/7JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.