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Brevet européen · EP3161315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161315
- Numéro de demande
- EP15741603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01J 41/12 (2006.01)F04B 37/02 (2006.01)F04B 37/14 (2006.01)H01J 41/20 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20141157 26.06.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/054728 24.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/198235 30.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 25 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
22589 Hamburg, DE
I-20148 Milano MI, IT
I-20020 Lainate MI, IT
I-35133 Padova PD, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.