MÉTHODE DE POMPAGE DANS UN SYSTÈME DE POMPES À VIDE ET SYSTÈME DE POMPES À VIDE

Brevet européen · EP3161318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3161318
Numéro de demande
EP14738765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2014
Publié
3 mai 2017
Délivré
5 févr. 2020
Radié
5 oct. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04C 25/02 (2006.01)
F04C 28/02 (2006.01)
F04C 18/344 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/063725 27.06.2014
Publication PCT
WO2015/197138 30.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 27 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.02.2020

  4. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Rue des Moissons Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ILTCHEV, Théodore

F-90600 Grandvillars, FR

LARCHER, Jean Eric

F-90100 Delle, FR

MÜLLER, Didier

CH-2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.