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Brevet européen · EP3161326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161326
- Numéro de demande
- EP15729420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04F 9/00 (2006.01)F04F 9/08 (2006.01)F04F 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014212644 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062987 10.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/000924 07.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
SCHWEIZER, Hans-Werner
50321 Brühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.