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Brevet européen · EP3161328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3161328
Numéro de demande
EP15732911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
13 avr. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/12 (2006.01)
E21B 34/02 (2006.01)
E21B 33/035 (2006.01)
E21B 34/04 (2006.01)
Priorité
GB 201411639 30.06.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051827 23.06.2015
Publication PCT
WO2016/001629 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Interventek Subsea Engineering Limited

Wellheads Crescent Wellheads Industrial Estate Dyce, Aberdeen, Aberdeenshire AB21 7GA, GB

Inventeur

COWIE, Gavin David

Banchory Aberdeenshire AB31 5TN, GB

SANGSTER, John David

Aberdeen AB32 6WG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.