GETRIEBE
Brevet européen · EP3161352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161352
- Numéro de demande
- EP15730432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16H 57/031 (2012.01)
- Priorité
- DE 102014009316 27.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062751 09.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/197351 30.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 4 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 2 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2022
- 28 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
76139 Karlsruhe, DE
76698 Ubstadt-Weiher, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.