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Brevet européen · EP3161355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3161355
Numéro de demande
EP15727668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
18 juil. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/00 (2006.01)
F16J 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 102014108973 26.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/062904 10.06.2015
Publication PCT
WO2015/197361 30.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

MITTLER, Richard

51399 Burscheid, DE

PRÖPPER, Jörn

51375 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.