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Brevet européen · EP3162232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3162232
Numéro de demande
EP16196112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2016
Publié
3 mai 2017
Délivré
26 sept. 2018
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
IT UB20154957 27.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  3. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  4. 28 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.12.2018

  5. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

KASK S.p.A.

Via Firenze 5, 24060 Chiuduno (BG), IT

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GOTTI, Angelo

24027 NEMBRO (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.