CHIRURGISCHES INSTRUMENTENSYSTEM
Brevet européen · EP3162316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3162316
- Numéro de demande
- EP15192564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 17 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Medivation AG, Stahlrain 2, 5200 Brugg → Medivation AG, Brown Boveri Platz 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 11 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.