FLUORALUMINIUMSILIKATGLASPULVER
Brevet européen · EP3162353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3162353
- Numéro de demande
- EP15814480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C03C 4/00 (2006.01)C03C 3/062 (2006.01)C03C 14/00 (2006.01)A61C 13/083 (2006.01)A61K 6/16 (2020.01)A61K 6/836 (2020.01)A61K 6/849 (2020.01)A61K 6/889 (2020.01)
- Priorité
- JP 2014134820 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/068217 24.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/002600 07.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 174-8585, JP
Tokyo 174-8585, JP
Tokyo 174-8585, JP
Tokyo 174-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.