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Brevet européen · EP3162517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3162517
Numéro de demande
EP15811647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
22 avr. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/029 (2018.01)
Priorité
JP 2014131625 26.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/058029 18.03.2015
Publication PCT
WO2015/198654 30.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3, Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

ITO, Go

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

TSUTSUMI, Kazuhiro

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.