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Brevet européen · EP3162642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3162642
Numéro de demande
EP16195934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2016
Publié
3 mai 2017
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 25/0215 (2013.01)
Priorité
JP 2015210580 27.10.2015
JP 2015210581 27.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

2-1, Somejidai 6-chome Hamakita-ku, Hamamatsu-shi Shizuoka 434-0046, JP

Inventeur

SAWAKI, Yusuke

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

SUZUKI, Michiyuki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.