NACHFÜLLBARER BEHÄLTER
Brevet européen · EP3162732 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3162732
- Numéro de demande
- EP15815295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 77/06 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)B65D 47/34 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B05B 15/00 (2018.01)A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014133693 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/003219 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/002179 07.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 15 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 101-8215, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.