FLUORALKYLIERENDES MITTEL
Brevet européen · EP3162799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3162799
- Numéro de demande
- EP15810808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C07C 31/38 (2006.01)C07B 61/00 (2006.01)C07C 323/12 (2006.01)C07C 319/14 (2006.01)C07D 235/10 (2006.01)C07C 29/38 (2006.01)C07D 213/30 (2006.01)C07D 333/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014131688 26.06.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/068127 24.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/199109 30.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
YOSHIOKA, Kotaro
Fuji-shi Shizuoka 421-3306, JP
KAWAZOE, Kentaro
Tokyo 110-0008, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.