BESCHICHTUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3162863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3162863
Numéro de demande
EP15812796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
21 avr. 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 175/04 (2006.01)
B32B 15/06 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
C09D 191/06 (2006.01)
F02F 11/00 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
Priorité
JP 2014129304 24.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/002867 08.06.2015
Publication PCT
WO2015/198543 30.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  2. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

KITAJIMA, Nahoko

Tokyo 104-8555, JP

NATORI, Hirotaka

Tokyo 104-8555, JP

FUJIWARA, Mai

Tokyo 104-8555, JP

TACHIKI, Jun

Tokyo 104-8555, JP

OIKAWA, Jun

Tokyo 104-8555, JP

AOYAGI, Hideharu

Tokyo 104-8555, JP

MORI, Hideaki

Tokyo 104-8555, JP

WATANABE, Tomokazu

Tokyo 104-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.