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Brevet européen · EP3163047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163047
Numéro de demande
EP15811702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 11/18 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
F01P 7/14 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
Priorité
JP 2014130368 25.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/060343 01.04.2015
Publication PCT
WO2015/198674 30.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

SHIMOMURA, Kazuhito

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.