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Brevet européen · EP3163113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3163113
- Numéro de demande
- EP15812757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/22 (2006.01)F16D 51/22 (2006.01)F16D 121/04 (2012.01)F16D 121/24 (2012.01)F16D 123/00 (2012.01)F16D 125/06 (2012.01)F16D 125/40 (2012.01)F16D 125/52 (2012.01)F16D 51/24 (2006.01)B60T 13/58 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)F16D 125/48 (2012.01)
- Priorité
- JP 2014131521 26.06.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/068591 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/199237 30.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
AKADA Hironori
Tokyo 103-8534, JP
SUZUKI Michio
Tokyo 103-8534, JP
KATO Hiroyuki
Tokyo 103-8534, JP
ISHIKAWA Hiroyasu
Tokyo 103-8534, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.