DÄMPFERSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3163115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3163115
- Numéro de demande
- EP15824159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/512 (2006.01)B60G 17/015 (2006.01)B60G 17/08 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)B60G 17/018 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014148447 22.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/070773 22.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/013559 28.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KURITA, Norihiko
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.