KOLBENRING

Brevet européen · EP3163129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163129
Numéro de demande
EP15811150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
14 oct. 2020
Radié
14 juin 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16J 9/20 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014132184 27.06.2014
JP 2014132185 27.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/068368 25.06.2015
Publication PCT
WO2015/199183 30.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

KAWANISHI, Minoru

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

KAKEGAWA, Satoru

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

SHIMIZU, Hiroshi

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.