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Brevet européen · EP3163158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3163158
- Numéro de demande
- EP16196069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2016
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 15/01 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 13/02 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 111/02 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 17/04 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201514924755 28.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
DUBUC, Eden
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
URTIGA, Lucas
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
AUGER, Christian
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
FAN, Yu Felix
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
TAVERNESE, Luigi
Lachine, Québec H8T 3M6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.