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Brevet européen · EP3163162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163162
Numéro de demande
EP16020419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
3 mai 2017
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F23B 20/00 (2006.01)
F23B 40/04 (2006.01)
F23B 60/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015118628 30.10.2015
DE 102016114527 05.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

LASCO Heutechnik GmbH

Scherschham 14, 5221 Lochen, AT

Inventeur

Landrichinger, Johannes

5221 Lochen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.