PROCEDE ET INSTALLATION D'ANALYSE DE METAUX

Brevet européen · EP3163163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163163
Numéro de demande
EP16195584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2016
Publié
3 mai 2017
Délivré
24 févr. 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 7/00 (2006.01)
G01N 1/32 (2006.01)
G01N 21/85 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
Priorité
FR 1560473 02.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

SUEZ Groupe

Tour CB21 16 place de l'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, FR

Inventeur

PEREGRINA, Carlos

34980 Saint Clement de Riviere, FR

ALLEGRINI, Elisa

75013 Paris, FR

RENVOISE, Laure

78500 Sartrouville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.