ALLUMEUR POUR PROPULSEUR

Brevet européen · EP3163249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163249
Numéro de demande
EP16196159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
3 mai 2017
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F42B 3/107 (2006.01)
F02K 9/95 (2006.01)
Priorité
FR 1502284 29.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

NEXTER Munitions

Nexter Munitions

13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, FR

ROXEL France

33160 Saint Médard en Jalles, FR

Inventeur

PERON, Jean-Luc

18023 Bourges, FR

ZANELLI, Didier

45000 Orléans, FR

MANUEL, Catherine

18023 Bourges, FR

LEVEQUE, Dominique

18500 Marmagne, FR

REYNARD, Laurent

18023 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.