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Brevet européen · EP3163262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163262
Numéro de demande
EP16189133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
3 mai 2017
Délivré
11 avr. 2018
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 2015212060 28.10.2015
JP 2016020668 05.02.2016
JP 2016097983 16.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

ATSUDEN CO., LTD

Atsuden Co., Ltd

5-7-10 Tateishi Katsushika-ku, Tokyo 124-0012, JP

Inventeur

MURAKAMI, Eiichi

Tokyo 124-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.