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Brevet européen · EP3163324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163324
Numéro de demande
EP14895609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2014
Publié
3 mai 2017
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G01S 19/41 (2010.01)
Priorité
JP 2014130205 25.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/078238 23.10.2014
Publication PCT
WO2015/198501 30.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  7. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  8. 17 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.01.2022

1 entrée antérieure
  1. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

SAITO, Masayuki

Tokyo 100-8310, JP

SATO, Yuki

Tokyo 100-8310, JP

MIYA, Masakazu

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.