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Brevet européen · EP3163368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163368
Numéro de demande
EP15815123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
26 juin 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/1337 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
C09K 19/12 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
C09K 19/32 (2006.01)
C09K 19/34 (2006.01)
C09K 19/38 (2006.01)
G02F 1/13 (2006.01)
C09K 19/42 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
C09K 19/54 (2006.01)
G02F 1/1343 (2006.01)
G02F 1/1362 (2006.01)
Priorité
JP 2014134882 30.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/055458 25.02.2015
Publication PCT
WO2016/002252 07.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

FURUSATO Yoshimasa

Ichihara-shi Chiba 290-8551, JP

SAITO Masayuki

Ichihara-shi Chiba 290-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.