GASISOLIERTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3163701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3163701
- Numéro de demande
- EP14895607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2014
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02G 5/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/066831 25.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/198420 30.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 15 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
1 entrée antérieure
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.